Marque enregistrée - Marque en vigueur

OuvertureS
BAIE BLEUE

Numéro de dépôt :
4531537
Date de dépôt :
07/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2029
OuvertureS de BAIE BLEUE

Présentation de la marque OuvertureS

Déposée par voie électronique le 7 mars 2019 par BAIE BLEUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OuvertureS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est BAIE BLEUE domicilié(e) 790 avenue Georges Pompidou - 59400 - Cambrai - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 3 impasse de la Vigie - 35418 - Saint-Malo cedex - France.

La marque OuvertureS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OuvertureS arrivera à expiration en date du 7 mars 2029.

BAIE BLEUE a également déposé les autres marques suivantes : L ALLIANCE DES PERFORMANCES BAIE BLEUE , L'ALLIANCE DES PERFORMANCES , ouverture FENETRE PVC , BAIE BLEUE , BLEU BAIE , Le CLUB Confiance , ARTIMEN , DEVISSIMO , DOC ARTIMEN


BAIE BLEUE - 790 avenue Georges Pompidou - 59400 - Cambrai - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 3 impasse de la Vigie - 35418 - Saint-Malo cedex - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; portails et portes de garage métalliques ; clôtures métalliques, volets, volets roulants et caissons de volets roulants métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [métalliques] ; armatures pour la construction [métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [métalliques] ; barreaux de grilles métalliques ; cadres de fenêtres et de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction métalliques ; châssis de fenêtres et de portes [métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [métalliques] ; galets et garnitures de fenêtres et de portes métalliques ; ferme-porte [non électriques] ; ferrures de fenêtres et de portes ; grilles métalliques ; huisseries métalliques ; jalousies métalliques ; linteaux métalliques ; marquises [construction] métalliques ; marteaux et seuils de portes métalliques ; moustiquaires [châssis métalliques] ; poignées de portes [en métal] ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; pênes de serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; sonnettes ; stores d'extérieur métalliques ; chaînes de sûreté ; vasistas métalliques ; verrous de porte et fenêtre métalliques ; croisillons de portes et de fenêtres [métalliques] ; blindages de portes métalliques ; panneaux de portes et de fenêtres métalliques ; boîtes aux lettres [métalliques], entrées de boîtes aux lettres [métalliques] ; numéros de maisons non lumineux [métalliques]; galets de porte et fenêtre ; poteaux et panneaux de clôture métalliques non électriques ;

Matériaux de construction non métalliques ; vérandas non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; portes de garage et portails non métalliques ; volets, volets roulants et caissons de volets roulants non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [non métalliques] ; armatures pour la construction [non métalliques] ; arrêts de fenêtres [non métalliques] ; barreaux de grilles non métalliques ; cadres et châssis de fenêtres et de portes [non métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [non métalliques] ; arrêts de fenêtres non métalliques ; grilles non métalliques ; huisseries non métalliques ; jalousies non métalliques ; linteaux non métalliques ; marquises [construction] non métalliques ; seuils de portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile ; persiennes d'extérieur non métallique ; vasistas non métalliques ; blindages de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; boiseries de portes et de fenêtres ; portes battantes non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; verre isolant [construction] ; vitres [verre de construction] ; verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] ; moustiquaires [châssis non métalliques] ; poteaux et panneaux de clôture non métalliques non électriques ;

Publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique et télévisée, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, démonstration de produits, décoration de vitrines, étude de marché. Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans le domaine de la construction, des menuiseries de bâtiments, de la protection périmétrique de bâtiments et de la domotique liée à l’habitat ; services d’aide à la gestion des affaires administratives et commerciales; organisation, exploitation (gestion) et supervision d’opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser et d’informer la clientèle et le personnel ; gestion de banques de données pour systèmes de fidélisation ou d’information de la clientèle; informations commerciales en ligne et/ou par internet concernant le domaine de la construction et de la rénovation ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente par internet de portes, portails, fenêtres, vérandas et volets ainsi que de produits de quincaillerie et de serrurerie ; vente au détail et en gros de produits destinés à la protection périmétrique (clôtures, barrières, portails, grilles, grillages), de produits de sécurité (automatismes et systèmes de sureté électriques), de produits de surveillance, de produits de contrôle d'accès ; présentation de produits à des fins commerciales sur tout moyen de télécommunication permettant notamment aux consommateurs de configurer ses menuiseries ;

Construction, démolition ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; Services de pose, d'installation, de réparation, de rénovation et d'entretien de portes, portails, fenêtres, vérandas, clôtures et volets ; nettoyage de fenêtres ; information en matière d'installation, de rénovation et d'entretien de menuiseries de bâtiments ; services de réparation de serrures ; Services de construction, d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et instruments électriques et/ou électroniques pour la gestion de bâtiments et de l'habitat, des équipements du bâtiment et de l'habitat et l'automatisation de diverses fonctions du bâtiment et de l'habitat (ouvertures, climatisation, chauffage, ventilation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication), d'appareils et instruments d'alarme, de détecteurs, de thermostats, de moteurs ;

Education et formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; éducation et formation dans le domaine de la construction, des menuiseries pour le bâtiment, de la protection périmétrique et de la sécurité de bâtiments ; éducation et formation dans le domaine de la gestion de bâtiments et de l'habitat, des équipements du bâtiment et de l'habitat et l'automatisation de diverses fonctions du bâtiment et de l'habitat (ouvertures, climatisation, chauffage, ventilation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication), d'appareils et instruments d'alarme, de détecteurs, de thermostats, de moteurs ;

Conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction, des menuiseries de bâtiments, de la protection périmétrique de bâtiments et de la domotique liée à l’habitat ; dessin industriel, essai de matériaux et contrôle de qualité dans le domaine de la construction, des menuiseries de bâtiments, de la protection périmétrique de bâtiments et de la domotique liée à l’habitat ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] dans le domaine de la construction, des menuiseries de bâtiments, de la protection périmétrique de bâtiments et de la domotique liée à l’habitat ; audits énergétiques ; services de conseillers techniques dans le domaine de l’économie d’énergie et du rendement énergétique ; conseils en matière d’économie d’énergie ; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour la configuration de menuiseries.